IMMATRICULATION

Importer une voiture de l'UE, voire d'un pays étranger à l'Union Européenne, peut se révéler être un sévère casse-tête.

En effet, il existe de nombreux cas de figure :

• La voiture a été achetée aux enchères en France, avec des papiers étrangers.

• Voiture achetée dans l'UE, mais avec des papiers américains, par exemple.

• Voiture importée en France, mais jamais immatriculée par le précédent propriétaire français.

• Papiers perdus…

Ou, bien plus simplement, vouloir immatriculer une très vieille voiture, avec des papiers absents ou périmés, ou une voiture déjà française incluse dans une succession, ou tout autre cas de figure inhabituel…

Si les termes de 846A, 1993VT ne vous sont pas familiers, si l'obtention d'un quitus fiscal reste pour vous une épreuve, BackStage Services vous proposera une solution "clefs en mains", c'est le cas de le dire !

Bon à savoir : toutes les formalités d'immatriculation sont actuellement dématérialisées, et tout peut se faire par mail et par internet, sans se déranger.
Par contre, les délais d'immatriculation s'allongent de jour en jour, dans la mesure où l'ANTS a usuellement plusieurs mois de retard dans le traitement de ses dossiers.

HOMOLOGATION

Pour prétendre à immatriculer une voiture en France, il faut produire un certificat d’homologation européen, chargé d’attester que la voiture est identique à un modèle déjà homologué en Europe.

Pourquoi certains véhicules ne peuvent pas l’obtenir ?

En règle générale, ce sont tous les véhicules âgés de moins de 30 ans, jamais homologués en Europe par le constructeur, non réceptionnés aux Mines (DREAL) en France, ou ne bénéficiant pas d'un certificat de conformité européen.

Cela concerne tous les véhicules importés des États-Unis, par exemple, ou de la plupart des pays non européens, qui répondent à des normes différentes.

Pour ces voitures, on ne peut obtenir qu’un certificat de conformité partiel si la voiture est connue en Europe, ou bien un certificat de non-conformité si elle est inconnue.

Pour immatriculer ce type de voiture, il va falloir procéder à une homologation à titre isolé, et en obtenir le procès-verbal, auprès de la DREAL dont vous dépendez.

Dans ce cas, la procédure consiste à faire contrôler chacun des points non conformes, un par un, et à les mettre en conformité :
Cette démarche peut avoir des coûts très variables, dans la mesure où, si les pièces homologuées existent chez le concessionnaire français, la DREAL vous impose de les remplacer.
C'est le cas pour la plupart des Ferrari, Aston Martin & Porsche.

Par exemple, le feu arrière de brouillard n'existe pas aux États-Unis : il a en général été transformé en feu stop.

La DREAL demandera que l'installation soit transformée pour correspondre aux standards européens.

Une fois les pièces remplacées, la DREAL exigera plusieurs tests auprès de l'UTAC, incluant quelques incontournables : champs de rétrovision, freinage, pesée, niveau sonore…

Importer en France une voiture de moins de 30 ans est toujours une entreprise risquée… 

Nous sommes en mesure d'évaluer le prix des formalités d'immatriculation en cas de conformité partielle d'une voiture, surtout si vous ne l'avez pas encore achetée ! 

UN CAS TRÈS PARTICULIER D'HOMOLOGATION: L'A.V.D.T.

Depuis mi 2023, il existe un cas particulier d'homologation simplifiée à partir de titres de circulation européens bien remplis.

En effet, pendant des années, il arrivait que des véhicules importées de l'union européenne, et dépourvus de COC (le certificat d'homologation européen) soient obligés de passer en Réception à Titre Isolé (RTI) complète, alors qu'ils étaient en titre de circulation européen, et, de ce fait, autorisés a rouler sur tout le territoire de l'UE.

C'était en général le cas de véhicules, pas forcément anciens, importés dans un autre l'état de l'UE à partir d'un pays extérieur à l'UE: par exemple un Toyota Land Cruiser postérieur à 2002 n'a jamais été homologué à titre européen, mais est néanmoins capable de passer les tests.
Il est donc possible de les immatriculer dans tous les pays de l'UE, puis de les importer en France sans avoir à passer en RTI, et ce même si le véhicule n'a passé dans son pays que l'équivalent d'une réception à titre isolé.

Un peu de bon sens a permis de créer un nouveau cas de figure, l'AVDT:
"Attestation de vérification des données techniques", ce qui implique qu'un véhicule accompagné d'un titre de circulation en provenance de l'UE et totalement rempli puisse être immatriculé en France en faisant simplement vérifier par la DREAL la conformité du véhicule à ses documents.

En résumé, à partir de moment ou un véhicule est autorisé à rouler dans un pays de l'UE, la France est tenue de lui délivrer un tire de circulation francais, à la seule condition que toute les cases du tire étrager soient correctement renseignées.

Procédure bien plus rapide que la RTI, bien moins coûteuse (plus de tests à l'UTAC, plus de transformations).

SITUATIONS COMPLEXES

Il arrive de plus en plus souvent que des cas particuliers se présentent, avec des problématiques particulières (problèmes de filiation, de cession sans réimmatriculation, de carte grises annulées):

C'est rarement complètemement perdu, et cela vaut la peine de constituer des dossiers plus complets pour répondre aux questions parfois incongrues, ou manquant tout simplement de bon sens, de l'ANTS, voire de la FFVE.

Il ne faut jamais renoncer, et nous sommes assez habitués à ce type de problématiques inhabituelles : nous vous dirons généralement dès le départ si votre démarche est faisable... ou pas!

N'hésitez pas à nous consulter, même si vous avez déjà essuyé plusieurs refus par ailleurs: l'administration est une langue étrangère qui n'est pas pratiquée partout...

BackStage Services est là pour vous accompagner de l'achat à l'immatriculation finale.